Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rugbyland rugby land www.rugbyland.fr
Stéphane SEVRIN

Numéro de dépôt :
3761205
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2020
rugbyland rugby land www.rugbyland.fr de Stéphane SEVRIN

Présentation de la marque rugbyland rugby land www.rugbyland.fr

Déposée par voie électronique le 19 août 2010 par Stéphane SEVRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « rugbyland rugby land www.rugbyland.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Stéphane SEVRIN domicilié(e) 3A Les promenades - Chemin St Roch - 83870 - SIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane SEVRIN domicilié(e) 3A Les promenades - Chemin St Roch - 83870 - SIGNES - France.

La marque rugbyland rugby land www.rugbyland.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rugbyland rugby land www.rugbyland.fr est expirée depuis le 19 août 2020.

Stéphane SEVRIN a également déposé les autres marques suivantes : QUINZE SPORT www.15sport.fr , THE SQUARE


Stéphane SEVRIN - 3A Les promenades - Chemin St Roch - 83870 - SIGNES - France


Stéphane SEVRIN - 3A Les promenades - Chemin St Roch - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).